INTRODUCTION ET DU SITE WEB

Le présent site web et ses sous-pages (le « Site web ») fournissent des informations sur Shorecliff Asset Management Company LLC (« Shorecliff ») et sur les services qu’elle et ses sociétés affiliées proposent. Le site web est géré par Shorecliff, un conseiller en investissement enregistré auprès de Securities and Exchange Commission (« SEC ») des États-Unis. Dans les présentes Conditions (« Conditions »), Shorecliff et ses sociétés affiliées sont désignées par les termes « nous », « notre », « nos » ou « Shorecliff ». Nous utilisons les termes « vous » et « votre » pour désigner toute personne utilisant le site web.

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NOTRE ENGAGEMENT EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Shorecliff s’engage à rendre le contenu de son site web accessible et convivial pour tous. Si vous éprouvez des difficultés à visualiser le contenu de ce site web ou à y naviguer, ou si vous remarquez un contenu, une caractéristique ou une fonctionnalité qui, selon vous, n’est pas entièrement accessible aux personnes handicapées, veuillez envoyer un courriel à notre équipe à l’adresse info@shorecliffam.com, en indiquant « Accès pour les personnes handicapées » dans la ligne d’objet et en fournissant une description de la caractéristique spécifique qui, selon vous, n’est pas entièrement accessible ou une suggestion d’amélioration. Nous prenons vos commentaires au sérieux et nous en tiendrons compte lorsque nous évaluerons les moyens d’accommoder tous nos clients et nos politiques générales en matière d’accessibilité. En outre, bien que nous ne contrôlions pas ces vendeurs, nous encourageons vivement les vendeurs de contenu numérique de tierces parties à fournir un contenu accessible et convivial.

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ACCEPTATION DES CONDITIONS

Les présentes Conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions selon lesquelles nous vous donnerons accès au site web et vous permettrons d’utiliser les différentes caractéristiques et fonctionnalités du site web.

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En utilisant le site web, vous acceptez les pratiques et consentez à ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site web et d’y accéder.

 

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre, auquel cas les nouvelles conditions entreront en vigueur à partir du moment où elles seront téléchargées sur le site web. Vous devez vérifier les Conditions lorsque vous visitez le site web afin de confirmer les Conditions les plus récentes qui s’appliquent.

 

VOTRE UTILISATION DU SITE WEB 

Le site web a pour but de fournir des informations sur Shorecliff et les services que nous offrons.

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Le contenu du site web est disponible à titre d’information uniquement. L’affichage de contenu et l’accès à ce site web ne constituent pas, explicitement ou implicitement, une offre ou une fourniture de services ou de produits de notre part.

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Vous n’utiliserez pas le site web à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions, y compris, mais sans s’y limiter, pour tenter de causer ou causant (a) toute interruption, perturbation ou autre interférence avec le fonctionnement ou l’intégrité du site web ou le contournement de tout système de sécurité du site web ; (b) la collecte d’informations sur d’autres utilisateurs du site web ; ou (c) l’extraction systématique d’informations ou de données contenues dans le site web pour alimenter des bases de données ou d’autres sites web.

 

L’ACCÈS AU SITE WEB

Nous ne garantissons pas que le site web sera toujours disponible ou ininterrompu. Outre les autres droits dont nous disposons en vertu des présentes Conditions, nous pouvons suspendre, retirer ou restreindre la disponibilité de tout ou partie du site web de temps à autre, par exemple pour des raisons commerciales et opérationnelles.

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DÉTENTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous sommes titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site web, y compris, entre autres, toutes les marques, logos, marques de service et noms de service, qu’ils soient enregistrés ou non. Ces droits sont protégés, entre autres, par les lois et traités sur les droits d’auteur dans le monde entier. Nous nous réservons tous ces droits.

 

Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteurs du contenu de notre site web doit toujours être reconnu. Il est interdit de modifier, distribuer, transmettre, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout texte, graphique, logo et autre symbole d’identification de la source, dessin, icône, image ou autre information, logiciel ou code obtenu à partir du site web.

 

SITES LIÉS

Certains hyperliens ou sites web référencés sur le site web peuvent vous renvoyer vers des sites web de tierces parties. Toute description, référence ou lien vers d’autres produits, publications ou services ne constitue pas une approbation, une autorisation, un parrainage ou une affiliation de Shorecliff à l’égard de tout site lié, sauf mention expresse de Shorecliff. Ces informations, produits ou sites n’ont pas nécessairement été examinés par nous et sont fournis ou maintenus par des tierces parties sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites liés à ce site web. L’établissement de liens vers des pages hors site ou d’autres sites se fait à vos risques et périls.

 

INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Shorecliff et ses dirigeants, administrateurs, employés, sociétés mères, partenaires, successeurs, agents, partenaires de distribution, sociétés affiliées, filiales et leurs sociétés liées en cas de réclamations, responsabilités, pertes, dommages, obligations, coûts et dépenses (y compris les frais et honoraires raisonnables d’avocat) découlant de, liés à ou pouvant survenir en rapport avec : (i) votre accès au site web ou votre utilisation de celui-ci ; (ii) toute violation réelle ou présumée des présentes Conditions ; (iii) toute violation réelle ou présumée d’une déclaration, d’une garantie ou d’un engagement que vous nous avez donné ; ou (iv) vos actes ou omissions. Vous acceptez de coopérer pleinement avec nous dans la défense de toute réclamation faisant l’objet de vos obligations en vertu des présentes.

 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

TOUT LE CONTENU EST FOURNI À TITRE D’INFORMATION UNIQUEMENT. AUCUN ÉLÉMENT DU SITE WEB NE CONSTITUE UN CONSEIL EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT, DE DROIT OU DE FISCALITÉ. NI LES INFORMATIONS, NI LES OPINIONS CONTENUES DANS LE SITE WEB NE CONSTITUENT UNE SOLLICITATION OU UNE OFFRE D’ACHAT OU DE VENTE DE TITRES, DE CONTRATS À TERME, D'OPTIONS OU D’AUTRES INSTRUMENTS FINANCIERS DE LA PART DE SHORECLIFF, DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU DE TOUTE AUTRE ENTITÉ GÉRÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR L’UNE OU L’AUTRE DES ENTITÉS SUSMENTIONNÉES. RIEN SUR CE SITE WEB NE CONSTITUE UNE RECOMMANDATION D’ACHAT, DE VENTE OU DE DÉTENIR D’UN TITRE OU D’UN AUTRE INVESTISSEMENT. LES DÉCISIONS FONDÉES SUR LES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE WEB RELÈVENT DE LA SEULE RESPONSABILITÉ DU VISITEUR ET, EN CONTREPARTIE DE L’ACCÈS AU SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ DE DÉGAGER SHORECLIFF ET SES AFFILIÉS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATION, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE, POUR DES DOMMAGES RÉSULTANT DE TOUTE DÉCISION QUE VOUS AURIEZ PRISE SUR LA BASE DE CES INFORMATIONS.

 

LES RENDEMENTS PASSÉS D’UN PLACEMENT OU D’UNE STRATÉGIE DE PLACEMENT NE SONT PAS UNE INDICATION NI UNE GARANTIE D’UN RENDEMENT FUTURE.

 

LE CONTENU DU SITE WEB EST FOURNIS « TEL QUEL » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE (EXPRESSE OU IMPLICITE). DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SHORECLIFF ET SES AFFILIÉS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

 

 

 

 

 

 

 

RESPONSABILITÉ

Les présentes Conditions excluent ou limitent notre responsabilité découlant de l’utilisation du site web ou s’y rapportant, dans la mesure où la loi nous y autorise. Nous n’excluons ni ne limitons notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre négligence, ou en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu des lois applicables. Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour nous assurer que les informations figurant sur le site web sont exactes et à jour, nous ne donnons ni ne faisons aucune garantie ou déclaration (expresse ou implicite) quant à l’exactitude, l’actualité, l’exhaustivité ou la disponibilité de ces informations. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage résultant de l’utilisation des informations contenues dans le site web ou de la confiance accordée à ces informations, ni de l’impossibilité d’accéder au site web ou de l’utiliser pendant une période donnée.

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Nous nous efforçons d’assurer, mais ne garantissons pas, que le site web est exempt de virus ou d’autres contenus malveillants ou nuisibles. Nous n’acceptons aucune responsabilité en cas d’erreurs, de retards ou de dommages causés à votre ordinateur ou à votre appareil à la suite de l’utilisation du site web. Il vous incombe de vous assurer que vous disposez d’un logiciel antivirus ou de tout autre équipement nécessaire pour utiliser le site web en toute sécurité et d'éviter tout ce qui pourrait endommager ou nuire à votre ordinateur ou à votre appareil.

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Dans certaines juridictions, les limitations de responsabilité ne sont pas autorisées. Dans de telles juridictions, certaines des limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer à vous. Ces limitations s’appliquent dans toute la mesure permise par la loi.

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DURÉE ET RÉSILIATION

Les présentes Conditions s’appliqueront à vous dès que vous accéderez au site web et continueront à produire leurs effets jusqu’à ce qu’elles soient résiliées ou que vous n’interagissiez plus avec nous. Cependant, toutes les dispositions des présentes Conditions qui, de par leur nature, devraient continuer à s’appliquer après la résiliation des présentes Conditions, le feront. Cela inclut, sans s’y limiter, toutes les limitations de responsabilité, les choix de loi et de forum judiciaire et les protections et licences de propriété intellectuelle.

 

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions seront interprétées conformément aux lois de l’État de Californie, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Toute procédure judiciaire à l’encontre de Shorecliff ou de ses sociétés affiliées pouvant découler du site web ou des présentes Conditions, s’y rapporter ou y être liée de quelque manière que ce soit, doit être engagée exclusivement devant les tribunaux d’État et fédéraux du comté d’Orange, en Californie, et vous renoncez à toute objection relative à la compétence, au lieu d’exécution ou au forum inopportun à l’égard de ces tribunaux.

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RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET ARBITRAGE OBLIGATOIRE

Vous et Shorecliff acceptez de résoudre toute réclamation relative au site web ou aux présentes Conditions par un arbitrage final et contraignant auprès d’un seul arbitre. L’American Arbitration Association (« AAA ») administrera l’arbitrage conformément à son règlement d’arbitrage commercial et aux procédures supplémentaires pour les litiges liés à la consommation. L’arbitre n’est pas habilité à accorder des dommages-intérêts punitifs ou d’autres dommages-intérêts non mesurés par les dommages réels de la partie gagnante, sauf si la loi l’exige. L’arbitrage aura lieu à Newport Beach, en Californie, ou dans tout autre lieu convenu entre nous. Les règles de l’AAA régissent le paiement de tous les frais d’arbitrage. Vous acceptez de ne résoudre les différends avec nous que sur une base individuelle et de ne pas introduire de réclamation en tant que plaignant ou membre d’une classe.

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PAS DE PROCÈS DEVANT JURY

DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, CHAQUE PARTIE RENONCE À TOUT DROIT À UN PROCÈS DEVANT UN JURY DANS LE CADRE D’UNE ACTION EN JUSTICE, D’UN ARBITRAGE OU D’UNE AUTRE PROCÉDURE.

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MODIFICATION

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, de modifier ou d’interrompre tout aspect ou toute caractéristique du site web ou du service, ou de modifier les présentes Conditions. En outre, nous nous réservons le droit de vous fournir des règles de fonctionnement ou des conditions supplémentaires susceptibles de régir votre utilisation du site web en général, de certaines parties du site web en particulier, ou des deux (« Conditions supplémentaires »). Toutes les Conditions supplémentaires que nous pourrions vous fournir seront incorporées par référence dans les présentes Conditions. En cas de conflit entre les Conditions supplémentaires et les présentes Conditions, ce sont les Conditions supplémentaires qui prévalent. Les modifications apportées aux présentes Conditions ou aux Conditions supplémentaires entrent en vigueur immédiatement après notification, soit par affichage sur le site web, soit par notification par courrier électronique ou par courrier conventionnel. Il vous incombe de consulter les présentes Conditions et le site web de temps à autre pour prendre connaissance de toute modification ou condition supplémentaire. En accédant au site web et en l’utilisant après une modification des présentes Conditions ou l’ajout de Conditions supplémentaires, vous signifiez votre consentement et votre acceptation de celles-ci. Si vous vous opposez à toute révision ultérieure des présentes Conditions ou à toute condition supplémentaire, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site web.

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DIVERS

Aucune renonciation par l’une ou l’autre des parties à une violation ou à un manquement aux termes des présentes ne sera considérée comme une renonciation à une violation ou à un manquement antérieur ou ultérieur. Les titres de section utilisés dans le présent document le sont uniquement pour des raisons de commodité et n’ont pas de valeur juridique. Sauf indication contraire, si une partie des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, nous convenons mutuellement que seule cette partie des présentes Conditions sera supprimée et que les autres conditions des présentes Conditions ne seront pas affectées.

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Les présentes Conditions (y compris toute condition supplémentaire incorporée par référence) constituent l’intégralité de l’accord entre nous en ce qui concerne l’objet des présentes et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs entre nous en ce qui concerne cet objet.

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Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions, ni céder des droits ou déléguer des obligations en vertu des présentes, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable. Toute prétendue cession ou délégation de votre part sans le consentement écrit préalable approprié sera nulle et non avenue et sans effet. Nous pouvons céder les présentes Conditions ou tout droit qui en découle sans votre consentement et sans préavis.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ SUR LE WEB

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Politique de divulgation des cookies

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En vigueur : 1er janvier 2024

Nous recueillons des informations pendant l’utilisation et, occasionnellement, à d’autres moments.

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Shorecliff Asset Management (« Shorecliff ») prend votre vie privée très au sérieux. Veuillez lire attentivement la présente politique de confidentialité et vous familiariser avec nos pratiques en matière de confidentialité concernant vos informations personnelles et l’utilisation que nous en ferons. La présente politique de confidentialité s’applique à notre site web, y compris les sites web ou applications mobiles (collectivement, les « Sites »). En visitant les Sites, vous acceptez la présente politique de confidentialité et la politique de divulgation des cookies, qui sont incorporées par la présente. Si vous n’êtes pas d'accord avec ces politiques, n’utilisez pas les Sites.

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QUELLES INFORMATIONS NOUS RECUEILLONS
Il peut vous être demandé de fournir votre nom, votre adresse électronique, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et d’autres informations similaires.

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UTILISATION ET DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous pouvons faire appel à des prestataires de services tiers ou à d’autres organisations tierces qui nous aident à remplir notre mission et qui peuvent collecter ou stocker des informations pour répondre à votre demande, par exemple pour effectuer une transaction ou pour sous-traiter une ou plusieurs des fonctions décrites ci-dessus.

 

 

 

 

 

 

ÉTUDE DE MARCHÉ

Nous pouvons passer un contrat avec une société d’études de marché pour mener des enquêtes en ligne occasionnelles. Lorsque vous vous trouvez sur nos sites, il se peut que vous voyiez une fenêtre contextuelle vous offrant la possibilité facultative de participer à une enquête. Si vous ne souhaitez pas participer, cliquez simplement sur le lien « No, Thank You » (« Non, merci ») et vous ne verrez plus cette fenêtre. Si vous choisissez de participer, vous serez invité à répondre à une série de questions en ligne. Vous serez invité(e) à saisir votre adresse électronique à des fins de validation, mais aucune autre information personnelle (nom, adresse, etc.) ne sera collectée dans le cadre de l’enquête.

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TECHNOLOGIE DES COOKIES

Nous utilisons également la technologie des cookies pour aider les abonnés à naviguer plus rapidement sur notre site web. Lorsque vous utilisez l’un de nos sites, nous transmettons plusieurs cookies à votre ordinateur. Un cookie est une chaîne d’informations envoyée par un site web et stockée sur votre disque dur ou temporairement dans la mémoire de votre ordinateur. Le cookie est supprimé lorsque l’utilisateur choisit la fonction de déconnexion pour mettre fin à sa session. Nous utilisons également la technologie des cookies pour stocker les noms d’utilisateur et les mots de passe des abonnés. Lisez notre déclaration sur les cookies et consultez la répartition des cookies.

Certains navigateurs web peuvent transmettre des signaux « Do Not Track » (« Ne Pas Suivre) aux sites web visités par l’utilisateur. Nos pratiques en matière de collecte et de divulgation d’informations continueront à s’appliquer de la manière décrite dans la présente politique, indépendamment des signaux « Do Not Track » envoyés par certains navigateurs.

 

SITES WEB DE TIERS
Nos Sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites web fournis par des tierces parties. Sachez que nous ne contrôlons pas ces sites web tiers ni leur contenu. Une fois que vous avez quitté nos Sites, nous ne pouvons être tenus responsables des pratiques en matière de protection de la vie privée de ces autres sites web. Nous vous encourageons à faire preuve de prudence et à lire la politique de confidentialité du site web que vous visitez. L’inclusion d’hyperliens vers des sites web de tiers sur nos Sites ne constitue en aucun cas une approbation de notre part du contenu, des actions ou des politiques de ces sites web.

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STOCKAGE DES DONNÉES, ACCÈS ET DROIT À L’OUBLI
Nous stockons et traitons les données sur nos serveurs aux États-Unis, même si l’Union européenne n’a pas reconnu que les États-Unis disposaient de lois adéquates en matière de protection des données. Les personnes de l’Union européenne disposent de certains droits en matière de données qui peuvent faire l’objet de limitations et/ou de restrictions. Ces droits peuvent inclure le droit de : (i) demander l’accès et la rectification ou l’effacement de leurs données à caractère personnel ; (ii) obtenir la limitation du traitement ou s’opposer au traitement de leurs données à caractère personnel ; et (iii) le droit à la portabilité des données. Si vous souhaitez exercer l’un des droits susmentionnés, veuillez nous envoyer votre demande par courrier électronique à l’adresse suivante : info@Shorecliffam.com. Les personnes en Europe peuvent également avoir le droit de déposer une plainte concernant le traitement de leurs données personnelles auprès de leur autorité locale de protection des données. N’hésitez pas à nous faire part de vos questions, préoccupations, litiges ou problèmes. Notre responsable de la conformité est Mark Bellias et peut être contacté à l’adresse info@Shorecliffam.com ou par courrier à l’adresse 620 Newport Center Drive, Suite 1100, Newport Beach, CA 92660.

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Nous sauvegardons les données à caractère personnel pendant des périodes différentes en fonction des objectifs pour lesquels elles ont été collectées à l’origine, selon les autorisations ultérieures, ou lorsque la loi applicable l’exige ou le permet.

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Nous ne soumettons pas les personnes concernées à des décisions qui ont des effets juridiques sur elles en raison uniquement d’un traitement automatisé de données à caractère personnel.

Pour les résidents des États-Unis, nous ne faisons du marketing que dans le respect de la loi CAN-SPAM, de la loi sur la protection des consommateurs par téléphone et de toute autre loi applicable. Pour les résidents de l’Union européenne, nous n’entreprenons des activités de marketing qu’avec votre consentement explicite et affirmatif et dans le respect des lois applicables en matière de confidentialité des données. Les résidents de l’UE ne seront pas ajoutés aux listes de marketing à moins qu’ils n’aient déjà donné leur consentement explicite conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

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SÉCURITÉ

Nous nous engageons à conserver votre confiance et ne recueillons actuellement aucune information personnelle identifiable. Toutefois, aucune transmission ou stockage électronique d’informations n’est garanti comme étant sûre. Nous vous invitons donc à toujours faire preuve de prudence lorsque vous transmettez des informations sur l’internet.

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ENFANTS

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VOS DROITS EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE EN CALIFORNIE
La loi californienne « Shine the Light » permet aux résidents de Californie de demander et d’obtenir chaque année des informations gratuites sur les informations personnelles divulguées à des tiers à des fins de marketing direct au cours de l’année civile précédente.

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CONTRÔLEUR DE DONNÉES, RESPONSABLE DE LA CONFORMITÉ
Nous sommes responsables de la protection de votre vie privée. Si vous avez des questions concernant notre site web, les informations suivantes ou si vous souhaitez contacter notre représentant chargé de la protection de la vie privée, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@Shorecliffam.com.

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CHANGEMENTS ET MISES À JOUR

Nous pouvons réviser la présente politique de confidentialité de temps à autre. Nous publierons tout changement sur cette page et mettrons à jour la date qui figure en haut de la page. En continuant à utiliser les Sites après la publication des modifications, vous acceptez la présente politique de protection de la vie privée et toutes les modifications qui y sont apportées.

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CONTACTEZ-NOUS

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des suggestions concernant la présente politique de confidentialité, ou pour mettre à jour les informations que vous nous avez fournies, veuillez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse info@Shorecliffam.com.